CC/10/92 Qualite-France QUALITE-FRANCE	Production Fruitière Intégrée (COVAPI) - Limitation raisonnée de l'emploi de produits de traitement en culture, - Absence de traitement chimique après récolte, - Seuil de qualité gustative garanti par une teneur en sucre.
CC/14/94 Comité économique agricole fruits et légumes Languedoc-Roussillon SGS-ICS	Pommes Grannysud - Cueillies à maturité, - Sélectionnées avant expédition, - Identifiées du verger au rayon.
CC/18/94 Qualite-France QUALITE-FRANCE	Transformation de fruits issus de la Production Fruitière Intégrée - Limitation raisonnée de l'emploi de produits de traitement en culture, - Qualité gustative du fruit garantie par une teneur en sucre contrôlée à la récolte, - Absence de conservateur au cours de la préparation.
CC/15/95 Syndicat des producteurs de melon du Haut Poitou SGS-ICS	Melon du Haut Poitou - Melon de plein champ de provenance du Haut de Poitou - Cueilli à maturité - Teneur en sucre 12° minimum
CC/21/95 Barniol France SA SGS-ICS	Kiwi - Kiwi produit d'une façon raisonnée sur parcelles identifiées, - Sélectionné et expédié à maturité optimale, - Teneur en sucre 12° Brix minimum.
CC/27/95 Association de promotion des fruits des Alpes de Haute Durance ULASE	Pommes et poires de Haute-Durance - Origine géographique, - Taux de sucre et fermeté.
CC/03/96 Syndicat du pruneaux d'Agen QUALISUD	Pruneaux d'Agen et prunes d'Agen demi-cuites - Fruits issus de la variété traditionnelle prune d'ente, - Produits et préparés dans la région d'Agen.
CC/10/96 Comité économique agricole fruits et légumes Languedoc-Roussillon SGS-ICS	Melon - Fruits cueillis à maturité, - Variété sélectionnée.
CC/20/96 SICABAM (Société d'intérêt collectif agricole de la banane Martiniquaise) BVQI	Banane - Plantation sélectionnée et contrôlée, - Longueur minimum face concave : Banina 17 cm et mini Banina 14 cm, - Longueur minimum face convexe : Banina 22 cm et mini Banina 18 cm,   (Longueur réduite de 1 cm si longueur de pédoncule < ou = à 2 cm) - Grade minimum Banina 32 mn et mini Banina
CC/24/95 France Prune SGS-ICS	Pruneau d'Agen - Pruneaux d'Agen issus de la variété traditionnelle prune d'ente, - Prune d'ente récoltée à maturité, - Séchée sans délai.
CC/43/96 Syndicat interprofessionnel du melon du Quercy QUALISUD	Melon Quercy - Cultivé en Quercy, - Récolté à maturité optimale.
CC/05/97 Groupement de développement maraîcher ACLAVE	Melon - Cueilli à maturité optimale, - Qualité de chair garantie, - Teneur en sucre 12% minimum.
CC/22/97 Groupe régional des centres d'études techniques agricole de Basse Durance ULASE	Pommes, poires, pêches, nectarines et abricots - Pratique de production raisonnée, - Récolte à maturité optimale, - Identifiés du verger à la mise en rayon.
CC/33/97 Chanabel SGS-ICS	Pêches, nectarines et abricots - Nos fruits sont récoltés à maturité optimale, - Nous nous engageons sur un délai maximum entre la récolte et l'expédition, - Nous nous engageons sur une traçabilité du verger au magasin.
CC/34/97 GIE Hermitage Basse Isère SGS-ICS	Pêches, nectarines et abricots - Nos fruits sont récoltés à maturité optimale, - Nous nous engageons sur un délai maximum entre la récolte et l'expédition, - Nous nous engageons sur une traçabilité du verger au magasin.
CC/35/97 Drôme fruits SGS-ICS	Pêches, nectarines et abricots - Nos fruits sont récoltés à maturité optimale, - Nous nous engageons sur un délai maximum entre la récolte et l'expédition, - Nous nous engageons sur une traçabilité du verger au magasin.
CC/38/97 Carrefour France SGS-ICS	Pommes - Pommes cueillies à maturité optimale, - A teneur en sucre garantie, - Non traitées après récolte par des produits chimiques de synthèse.
CC/47/97 Union interprofessionnelle de la fraise du Périgord - UIFP SGS-ICS	Fraise du Périgord - Produites en Périgord, - Cueillies à maturité optimale, - Variétés sélectionnées, - Traçabilité garantie du producteur au consommateur.
CC/68/97 SCAP Kiwi fruits de France SGS-ICS	Kiwi - Fruits issus de vergers identifiés conduits en culture raisonnée, - Teneur en sucre garantie de 12° Brix minimum.
CC/75/97 Coopérative fruitière des Vergers St Joseph SGS-ICS	Pêches, nectarines et abricots - Fruits issus de vergers conduits en culture raisonnée, - Qualité garantie par la variété sélectionnée et la récolte effectuées à maturité optimale, - Ces fruits sont identifiés depuis leur verger d'origine jusqu'aux rayons.
CC/16/98 Chanabel SGS-ICS	Fraises - Fraises de pleine terre issues de production raisonnée sous abri, - Cueillies à maturité optimale, - Taux de sucre minimum garanti.
CC/16/98 GEAC de la coccinelle SGS-ICS	Fraises - Fraises de pleine terre issues de production raisonnée sous abri, - Cueillies à maturité optimale, - Taux de sucre minimum garanti.
CC/16/98 Metral fruits SA SGS-ICS	Fraises - Fraises de pleine terre issues de production raisonnée sous abri, - Cueillies à maturité optimale, - Taux de sucre minimum garanti.
CC/17/98 SCA Valprim SGS-ICS	Fraises - Avenant - Variétés sélectionnées pour leur qualité gustative, - Cueillette à maturité optimale, - Taux de sucre garanti.
CC/19/98 Coopérative Unicoque SGS-ICS	Noix fraîches de variété Lara - Variété Lara sélectionnée pour ses qualités gustatives : saveur douce de cerneau, - Production de noix fraîche conduite en culture raisonnée, - Fruit cueilli à maturité optimale.
CC/21/98 IG/45/94 Association Mirabelles de Lorraine CERTIPAQ	Mirabelles de Lorraine - Origine Lorraine, - Fruits récoltés à maturité optimale, - Teneur minimale en sucre garantie à 16° Brix.
CC/22/98 Union des coopératives agricoles Valois fruits SGS-ICS	Pommes (avenant 1) - Pommes issues de vergers conduits en production fruitière intégrée, - Pommes cueillies à maturité optimale, - Pommes à teneur en sucre garantie, - Pommes choisies et identifiées du producteur au consommateur.
CC/32/98 G.A.P.I (Groupement des Arboriculteurs en Production Intégrée dans le Nord de le France) QUALITE-NORD-PAS-DE-CALAIS	Pommes - Fruits de production intégrée, - Vergers non irrigués, - Sans traitement acaricide.
CC/40/98 Lorifruits SGS-ICS	Pêches, nectarines, abricots - Nos fruits sont récoltés à maturité optimale, - Nous nous engageons sur un délai maximum entre la récolte et l'expédition, - Nous nous engageons sur une traçabilité du verger au magasin.
CC/42/98 GIE PERLIM SGS-ICS	Pommes - Pommes issues de vergers conduits en production fruitière intégrée, - Récoltées à maturité optimale, - A teneur en sucre garantie.
CC/44/98 SIKIG QUALISUD	Kiwi - Cueilli à maturité optimale, - Teneur en sucre minimale garantie : 12° Brix, - Traçabilité garantie des parcelles au point de vente.
CC/45/98 Discoveri SA SGS-ICS	Melon - Melon cueilli à maturité optimale, - Teneur en sucre garantie : 12° Brix minimum.