CC/04/90 Qualité-France QUALITE-FRANCE	Pétillant de raisin
CC/21/94 Qualité-France QUALITE-FRANCE	Café torréfié - Elimination des grains de café défectueux par tri électronique, - Torréfaction traditionnelle, - Refroidissement à l'air, - Résidu sec : 97 % minimum, - Conservation : conditionnement sous gaz inerte permettant de conserver toutes les caractéristiques du produit pendant 18 mois, - Espèces des cafés : 100 % Arabica. Pour les cafés non décaféinés : - Teneur en caféine : maximum fixé par le bénéficiaire pour chaque type de produit, dans la limite de 1,5 % (valeur par défaut). Pour les cafés décaféinés : - Teneur en caféine résiduelle : 0,05 % maximum, - Teneur résiduelle en solvants : inférieure à 1 ppm pour le dichlorométhane, inférieure à 8 ppm pour l'acétate de méthyle, inférieure à 8 ppm pour le méthyl-éthyl-cétone.
CC/12/95 Alsace Qualité CERTIQUAL	Géranium d'Alsace - Plante saine et vigoureuse, - Prête à fleurir.
CC/26/95 Alsace Qualité CERTIQUAL	Pâtes d'Alsace - Pâtes d'Alsace, - 7 oeufs frais au kilo de semoule de blé dur.
CC/02/96 IG/01/96 APROSELA (Association pour la promotion du sel de l'Atlantique) CERTIPAQ	Sel de Guérande Pour le gros sel : - Origine Guérande certifiée, - Récolté manuellement, - Sans additif. Pour le sel fin : - Origine Guérande certifiée, - Obtenu à partir de sel récolté manuellement, - Sans additif. Pour la fleur de sel : - Origine Guérande certifiée, - Cueillie manuellement, - Sans additif.
CC/12/96 SNIC (Syndicat national des industries cidricoles) QUALITE-FRANCE	Cidre de Bretagne - Elaboré en Bretagne, - Fabriqué avec des pommes à cidre de Bretagne.
CC/13/96 SNIC (Syndicat national des industries cidricoles) QUALITE-FRANCE	Cidre de Normandie - Elaboré en Normandie, - Fabriqué avec des pommes à cidre de Normandie.
CC/15/96 Confédération régionale des apiculteurs d'Alsace CERTIQUAL	Miel d'Alsace - Origine Alsace, - Caractéristiques et goût contrôlés.
CC/32/96 IG/04/96 Syndicat de promotion des miels de Provence-Alpes-Côte d'Azur ULASE	Miel de Provence - Origine Provence, - Issu de la flore typique.
CC/45/96 IG/21/96 Alsace Qualité CERTIQUAL	Choucroute d'Alsace Pour la choucroute crue ou cuite : - Choux cultivés dans les terroirs alsaciens selon les méthodes raisonnées et contrôlées, - Transformée en Alsace dans le respect des techniques traditionnelles, - Identifiés du champ au consommateur. Pour la choucroute cuisinée : - Choux cultivés dans le terroir alsacien selon les méthodes raisonnées et contrôlées, - Transformées en Alsace dans le respect des techniques traditionnelles, - Identifiés du champ au consommateur.
CC/47/96 IG/22/96 Chambre syndicale des confiseurs d'Auvergne AUCERT	Pâtes de fruits d'Auvergne - Fabriquées en Auvergne, - Riches en pulpes de fruits nobles (minimum 67 % de pulpes), - Sans conservateur.
CC/20/99 Avi-Charente / Senoble BVQI	Ile flottante - Ile flottante fabriquée à partir d'oeufs extra-frais exclusivement, - Crème anglaise à l'extrait naturel de vanille issu à 100 % de gousses de Vanille Bourbon, - Produit suivi et contrôlé jusqu'au point de vente.